Dénomination sociale

Vous êtes actuellement connecté.e à l’environnement « Patricia Verneret », qui est la propriété exclusive de « Patricia Verneret »

185 rue du maréchal Leclerc 69390 Charly

N° d’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon : 532 303 740 00015

Assurance : AN 772 494

Téléphone : 06-81-69-01-85

Mail : pvformation@patricia-verneret.com

Nomenclature d’activités françaises : 8559B

N° TVA intracommunautaire : TVA non applicable

Directrice de publication : Patricia Verneret

Les informations sont données à titre indicatif. Seuls ont une valeur juridique les originaux conservés au siège.

Hébergement

Site hébergé par OVH 926 sise 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

Les données informatiques sont hébergées par « Patricia Verneret ».

La navigation sur ce site est soumise à la règlementation en vigueur et aux conditions générales d’utilisation définies ci-après : voir CGU.

Patricia Verneret se réserve le droit de modifier ou d’adapter à tout moment les mentions légales. En conséquence, nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Propriété intellectuelle et marques

Tous les éléments de ce site Web (textes, graphismes, logos …) sont la propriété de Patricia Verneret et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données. L’internaute ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre les éléments du site sans l’autorisation écrite et préalable de Patricia Verneret ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Les contenus les documentations disponibles sur le Site Sont la propriété de Patricia Verneret.

Article n° 1. Définitions
Les termes dont la première lettre est en majuscule dans les présentes ont la signification suivante

Stagiaire
Désigne la ou les personne(s) physique(s) participant aux parcours de formation, que ce soit dans une démarche personnelle ou par le biais d’une Ecole ou d’une Entreprise

Client

Désigne la ou les personne(s) physique(s) sollicitant un accompagnement coaching de vie, un atelier, une conférence (ou toute autre proposition de format proposé par Patricia Verneret) , que ce soit dans une démarche personnelle ou par le biais d’une Ecole ou d’une Entreprise

CGU
Désigne les présentes conditions générales d’utilisation du Site

Contenus
Désigne tout élément, donnée, application, logiciel, interface, base de données, œuvre ou composante de toute nature et de tout genre tels que notamment les textes, visuels,images, sons, vidéos, photos, illustrations, dessins, icônes, créations informatiques ou infographiques, animations audio et/ou vidéo du Site.

Ce qu’ils disent

Désigne les témoignages donnés par mail à Patricia Verneret

PARCOURS DE FORMATIONS

S’envisager autrement

Désigne le site s’envisager autrement : https://senvisager-autrement.com/ intégralement créé et propriété de Patricia Verneret sur lequel elle héberge ses parcours de formation hybrides. Ce Site a ses propres CGU, mentions légales et politique de confidentialité.

Session
Désigne la date à partir de laquelle une formation est accessible sur le site « s’envisager autrement » et utilisable par les stagiaires, une fois l’achat effectué. Dans tous les cas, la Durée maximale est propre à chaque formation et est annoncée sur le site.

Directs

Désigne les RDV en visio entre les stagiaires d’une session et leurs formateurs

Présentiels

Désigne les RDV en présentiel quand la formation comporte des contenus en ligne + des RDV en présentiel

Accompagnement sur mesure

Désigne les RDV privés personnalisés avec Patricia Verneret

Livres

Désigne les ouvrages écrits par Patricia Verneret commercialisés en format papier, audio ou PDF

Blog-vlog-podcast

Désigne les articles, vidéos ou podcast écrits, filmés, montés, enregistrés par Patricia Verneret

Formateur.trice
Désigne le-la professionnel.le exerçant son activité soit de manière indépendante sous une forme immatriculée sous un numéro SIREN, soit sous la forme d’une personne morale de droit privé ou de droit public.

Site
Désigne le site internet https://patricia-verneret.com/

Visiteurs
Désigne les personnes physiques ou morales qui consultent le Site ou s’inscrivent à la newsletter sur le Site.

Article n° 2. Objet des CGU
Les présentes conditions générales d’utilisation du Site (ci-après « CGU ») établissent les règles selon lesquelles Patricia Verneret met à disposition de tout internaute des informations ainsi que son offre de services, et qui s’appliquent à toute personne ayant accès ou consultant le Site (ci-après les « Visiteurs »). La poursuite de la navigation par le Visiteur sur le Site emporte acceptation des présentes CGU.
Patricia Verneret se réserve le droit de mettre à jour et de changer les CGU à tout moment et sans notification préalable. Cette modification ne vaut que pour l’avenir, et s’appliquer à toute nouvelle caractéristique du Site. La poursuite de la navigation par le Visiteur sur le Site emporte acceptation de la nouvelle version des CGU.

Article n° 3. Offres
Patricia Verneret commercialise des formations hybrides à destination des Professionnels et également des formations à destination des Consommateurs à distance via des contenus de formation mis à disposition en ligne via le Site S’envisager autrement :

• Totalement digitales
• Digitales et présentielles
• Digitales et distancielles

Patricia Verneret commercialise

·        Des accompagnements coaching de vie

·        Des accompagnements sur mesure

·        Des ateliers

·        Des propositions de team building

·        Des conférences en visio et en présentiel

Patricia Verneret met à disposition totalement gratuitement des articles, vidéos et podcasts

Article n° 4. Conditions d’utilisation du Site
Article 4.1. Navigation sur le Site
Le Site présente par défaut les contenus et fonctionnalités suivantes :

La présentation de Patricia verneret, de ses principes, de ses formations, accompagnements, de ses livres

Il est recommandé, pour accéder à ces fonctions de manière optimale, d’utiliser des navigateurs à jour.

Article 4.2. Newsletter & Formulaire contact
D’une façon générale, les Visiteurs peuvent visiter le Site sans avoir à renseigner d’informations ou de données à caractère personnel. Toutefois, dans le cas de l’inscription à la « Newsletter », des demandes via le formulaire de « Contact », le Visiteur doit fournir des informations pouvant être qualifiées de données à caractère personnel, comme l’adresse de courriel. Les conditions de la Politique de confidentialité de Patricia Verneret sont alors applicables, notamment pour l’exercice par les Visiteurs de leurs droits.
En cas d’abonnement à la newsletter, les Visiteurs peuvent demander à ne plus la recevoir soit en y faisant opposition selon les conditions de la politique de confidentialité, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces messages, lorsque les Visiteurs les reçoivent.

Article 4.3. Disponibilité du Site
Patricia Verneret met le Site à disposition des Visiteurs, sous réserve des aléas techniques et des plages de maintenance applicables. Les Visiteurs sont informés des interruptions d’accès qui peuvent en résulter. En conséquence, Patricia Verneret ne peut garantir une accessibilité permanente au Site et ne peut être tenue responsable des éventuels ralentissements ou indisponibilités. L’accès au Site est fourni dans le cadre d’une obligation de moyens.
Les Visiteurs reconnaissent avoir conscience des caractéristiques techniques et des aléas relatifs aux temps de chargement, consultation ou autres, la constitution même du réseau empêchant de connaître le débit du destinataire, le chemin emprunté par les données ou encore le taux de disponibilité de la bande passante. Les Visiteurs reconnaissent également qu’ils sont avertis des risques de failles relatives à la sécurité et à la confidentialité des données et contenus envoyés et reçus via internet.

Article 4.4. Cookies pour assurer le bon fonctionnement du site

Seuls des cookies de statistiques de visites du Site sont utilisés

Article n° 5. Protection des données à caractère personnel
Patricia Verneret s’engage à respecter le droit applicable en France relatif à la protection des données à caractère personnel et de la vie privée, i.e. la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée par la loi du 20 juin 2018 et complétée par son décret d’application du 1er août 2018, ainsi qu’au Règlement n°2016-679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
En conséquence, Patricia Verneret s’engage à respecter ces principes et obligations selon les conditions exposées dans la Politique de confidentialité dédiée à ces questions. Les Visiteurs sont invités à s’y référer, notamment pour faire exercice de leurs droits d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression.

Article 5.2. Sécurité et confidentialité du traitement
Patricia Verneret prend toute mesure nécessaire pour préserver et faire respecter l’intégrité et la confidentialité des données à caractère personnel des Visiteurs dans le cadre de la fourniture du Site. Seuls l’e-mail, Nom et Prénom sont demandés lors d’une inscription au blog ou à la newsletter.

Article 6.3 Délai de rétractation

Dans le cas d’un parcours de formation

Pour les écoles et les entreprises, le délai de rétractation et les modalités de paiement sont mentionnées sur les conventions signées entre les différentes parties.

Pour les particuliers et en cas de paiement en ligne : dès le paiement effectué et la session lancée, le particulier peut commencer la formation. Il dispose du délai légal de rétractation de 14 jours qui commence dès la date de début de la session. S’il change d’avis avant la fin de ce délai et s’il en fait la demande via le formulaire de contact en interne, il pourra être remboursé en partie, tout module commencé étant dû intégralement. De ce fait, il sera remboursé par virement excepté(s) le ou les modules commencés ou suivis et les frais bancaires payés à « Stripe » par l’environnement « S’envisager autrement ». Dès réception de la demande de rétractation, S’envisager autrement bloquera l’accès à la formation et procèdera au remboursement annoncé dans un délai d’un mois.

Au-delà du délai de rétractation de 14 jours suivant le début de la session, la commande, formation entière ou module acheté, est due en intégralité. Aucun remboursement ne sera accordé.

En cas d’impossibilité de participer à une session dûe à un cas de force majeure, il lui sera proposé de participer à une session ultérieure

Le délai de rétractation en coaching de vie est indiqué dans les CGV spéciales coaching de vie que vous pouvez consulter dans la page : https://patricia-verneret.com/coaching/

Article 6.4 Les accompagnements personnalisés non honorés

Tout accompagnement personnalisé annulé moins de 48 heures avant la date prévue du RDV ne peut faire l’objet d’aucun remboursement sauf cas de force majeure. En cas de force majeure, il pourra être reporté à une date ultérieure.

Article n° 7. Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle afférents au Site, et notamment tous droits d’auteur, marques, dessins et modèles, bases de données ou logiciels de Patricia Verneret et les droits de reproduction, représentation et adaptation qui en découlent appartiennent et restent la propriété de Patricia Verneret, sans qu’aucune des stipulations des CGU du Site ne puisse être interprétée comme cédant ou transférant le moindre droit de propriété aux Visiteurs ou à tout tiers.
Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce Site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation écrite, explicite et préalable de Patricia verneret.

Article 7.1. Droit de citation
Dans le cadre de ses activités et du fil d’actualités du Site, Patricia Verneret peut être amenée à présenter et informer les Visiteurs sur des œuvres appartenant à des tiers. Patricia Verneret donne systématiquement la source et les liens internet, et n’effectue pas de reproduction. Patricia Verneret peut éventuellement accompagner cette présentation d’un avis personnel sur l’œuvre, qui respecte les limites de la libre critique des œuvres scientifiques,littéraires et autres formats.

Article 7.2. Limitation d’utilisation
Conformément à l’article L. 122-5, alinéa premier, du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée, ce qui exclut expressément toute réutilisation à titre commercial et toute transmission à un tiers quel qu’il soit. Le Visiteur est informé que toute utilisation non autorisée de tout ou partie du Site est susceptible de poursuites, et s’interdit toute communication aux tiers ou toute réutilisation à d’autres fins que sa formation.
La mise à disposition du Site n’emporte pas l’autorisation pour les Visiteurs d’utiliser les marques et les signes distinctifs de Patricia verneret ni de tout contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle. Toute appropriation ou utilisation non autorisée de tout ou partie du Site, des marques ou des signes distinctifs mentionnés ci-dessus engage la responsabilité du Visiteur envers Patricia Verneret, nonobstant tout recours de Patricia verneret.

Toute utilisation du Site autre que celle autorisée par les présentes CGU est interdite. À ce titre, les Visiteurs s’interdisent de procéder à toute reproduction provisoire ou permanente de tout ou partie du Site, par quelque moyen que ce soit. En outre, est interdite toute diffusion, distribution, mise à disposition directe ou indirecte de tout ou partie du Site au bénéfice d’un tiers ou du public, à titre gratuit ou onéreux, ainsi que toute traduction, adaptation, arrangement ou modification du Site, notamment en vue de la création d’un service similaire. De même, sont interdites l’extraction ou la réutilisation d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données utilisées par le Site.

Article n° 8. Responsabilité
Patricia Verneret s’engage à mettre à disposition le Site et à fournir des informations pertinentes dans le cadre d’une obligation de moyens. Les Visiteurs utilisent le Site à leurs propres risques. La responsabilité de Patricia Verneret ne peut être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le Site. Patricia Verneret invite tout Visiteur qui constate une erreur à la signaler via la page de contact.

Article n° 9. Confidentialité
La consultation du Site n’est pas couverte par une obligation de confidentialité, mais les échanges avec Patricia verneret, notamment suite à l’utilisation de la page contact ou les demandes d’inscriptions ou de pré-inscriptions sur le Site, ont le caractère d’Informations Confidentielles.
Chacune des parties s’oblige à tenir confidentielles toutes les Informations Confidentielles qu’elle recevra de l’autre partie, et notamment à ne pas divulguer les Informations Confidentielles de l’autre partie à un tiers quelconque, autre que les personnes ayant besoin de les connaître pour l’exécution des présentes CGU ; et n’utiliser les Informations Confidentielles de l’autre partie qu’à l’effet d’exercer ses droits et de remplir ses obligations aux termes des présentes CGU.

Les obligations des parties à l’égard des Informations Confidentielles demeurent en vigueur pendant toute la durée de consultation du Site et aussi longtemps, après son terme, que les informations concernées demeureront confidentielles pour la partie les divulguant et, en toute hypothèse.
Patricia Verneret s’engage à veiller au respect des conditions de sécurité et de confidentialité des Informations Confidentielles hébergées, et s’assure de la mise en œuvre de mesures de sécurité physiques, logiques, et des restrictions d’accès nécessaires, dans le cadre d’une obligation de moyens.

Article n° 9.1 Confidentialité des témoignages

Le Site tel qu’il est construit ne permet pas la publication directe des témoignages par les clients. Les témoignages qui apparaissent sur le site ont été envoyés par ses clients à Patricia Verneret par mail pour publication sur son site. Seules les initiales apparaissent pour garder confidentielle leur identité. Patricia Verneret s’engage à les publier tels qu’elle les a reçus.

Article n° 10. Divers

Article 10.1. Force majeure
En cas de force majeure, les obligations de Patricia Verneret relatives au Site seront suspendues pendant la durée de cette cause. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français, ainsi que les cas d’introduction frauduleuse sur le système informatique et/ou de piratage des données de S’envisager autrement.

Article 10.2. Sous-traitance
Patricia Verneret recourt à des Partenaires pour la fourniture de tout ou partie du Site, et notamment à un hébergeur. En conséquence, il est convenu que Patricia Verneret peut confier à un sous-traitant tout ou partie des prestations stipulées dans les présentes CGU, et recourt à des professionnels fournissant des prestations conformes à l’état de l’art. Patricia Verneret reste toutefois responsable envers les Visiteurs des prestations sous-traitées, dans les conditions de l’article « Responsabilité » ci-devant.

Article n°10.3. Autres
Les CGU expriment l’intégralité des obligations et de l’accord entre les parties et se substituent à tous autres accords, écrits ou oraux, concernant son objet. Patricia Verneret se réserve le droit de modifier à tout moment la teneur des présentes CGU pour prendre en compte toute modification technique ou réglementaire applicable au Site, sans préavis. Les Visiteurs en sont informés via le Site.
En cas de nullité d’une stipulation des CGU, les autres stipulations resteront en vigueur. Les parties s’entendront alors pour adopter une nouvelle stipulation qui se substituera à la disposition concernée.
Le fait pour l’une des parties de ne pas exiger l’application d’une clause quelconque des CGU ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation aux droits qu’elle tient des CGU.
Patricia Verneret se réserve la possibilité de céder tout ou partie de ses obligations à tout tiers de son choix. En outre, les CGU ne comportent aucune exclusivité, Patricia Verneret restant libre de mettre tout service à disposition d’autres clients que les Visiteurs, directement ou indirectement, sans restriction.
Patricia Verneret fait élection de domicile à son adresse dans les présentes CGU.

Article n° 11. Droit applicable
Les CGU sont régies par la loi française. Tout différend né de la formation, l’interprétation, l’exécution ou la cessation des CGU pour quelque cause que ce soit fera l’objet d’une tentative de conciliation entre les parties. À DÉFAUT DE CONCILIATION, TOUT DIFFÉREND ENTRE LES PARTIES NÉ DE LA FORMATION, L’INTERPRÉTATION, L’EXÉCUTION, LA CESSATION OU LA RÉSILIATION DES CGU SERA PORTÉ DEVANT LE TRIBUNAL COMPETENT DE LYON, MÊME EN CAS DE PLURALITÉ DE DÉFENDEURS OU D’APPEL EN GARANTIE.

Article n° 11. 1 Médiation

Concernant les particuliers : en cas de litige et conformément aux articles L611, L612 et L616 du code la consommation, le médiateur de la consommation compétent sera CM2C, https://www.cm2c.net/